Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE GAULOIS LES MIJOTES GOURMANDS
LDC SABLE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4379858
Date de dépôt :
28/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LE GAULOIS LES MIJOTES GOURMANDS de LDC SABLE

Présentation de la marque LE GAULOIS LES MIJOTES GOURMANDS

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LDC SABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE GAULOIS LES MIJOTES GOURMANDS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LDC SABLE domicilié(e) ZI SAINT-LAURENT, BP 88 - 72302 - SABLE-SUR-SARTHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 502 025 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LDC SABLE a également déposé les autres marques suivantes : LE GAULOIS BRASSERIE , LES PETITES FAIMS , OUI, C'EST BON ! , Les TENDREFINES , le Gaulois Filet de poulet Oui c'est Bon ! , FACILE A CUISINER , CHICK'N TWIST , FILET MINUTE , LE GAULOIS LES MIJOTES GOURMANDS , Oui c'est Bon !


LDC SABLE, Société par actions simplifiée - ZI SAINT-LAURENT, BP 88 - 72302 - SABLE-SUR-SARTHE - France - SIREN 444502025


DEPREZ GUIGNOT ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT - 21 rue Clément Marot - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Inscription le 10 décembre 2018 - Rejet total n°740709 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-10

Viande, volaille 100% française et gibier, charcuterie, extraits de viande, extraits de volaille 100% française ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; conserves de légumes ; mets à base de volaille 100% française, à base de viande ; saucisses, saucissons ; ufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, fromages, préparations alimentaires et plats cuisinés, en conserve ou surgelés, élaborés à base des produits précités ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.